Recherches - Gk

Certains articles concernent essentiellement des recherches menées à titre individuel qui n’entrent pas dans les différentes rubriques de ce site conçu principalement à l’attention des étudiants et, le plus souvent, en rapport avec les enseignements dispensés.

Cette sous-rubrique « Recherches - Gk » peut se comprendre comme un prolongement de la sous-rubrique « Publications - Gk ». Elle accueille ainsi les textes qui font état de recherches personnelles en cours ou réalisées. Ces textes sont donc soit en instance de publication, soit déjà publiés ; mais ils le sont toujours dans une version remaniée car, outre la rigueur et l’objectivité scientifiques, voire l’exclusivité due aux revues et ouvrages, les formatages imposés par la structure du site ne permettent pas la présentation d’un appareillage de notes de bas de page conséquent. De plus, certaines des réflexions critiques qui y apparaissent révèlent principalement la "marque" du site Droit criTIC.

Un jeu d’aller-et-retour s’impose alors entre les deux sous-rubriques Recherches et Publications, sans omettre le fait que certains de ces textes peuvent être proposés à publication ou "à paraître", ceci étant signalé en note de bas de page (la formule le signalant qui est aussi parfois mentionnée dans des textes apparaissant dans d’autres rubriques).

Attention au risque de plagiat !

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Articles de la rubrique

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Dématérialisation ... en accélération.

Le 13 février 2015, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk

La mise en place d’une e-administration comme d’une e-justice était dite lente ; mais, dans la préoccupation générale d’une réduction des déficits publics, indéniablement, elle s’accélère... Pour un exemple récent de cette hâte, on peut citer, - même s’il était prévu de longue date -, le décret n° 2015-146 du 10 février 2015 relatif à la dématérialisation des échanges avec les juridictions financières. La notice du décret annonce ainsi que pour « adapter le cadre juridique aux besoins de dématérialisation des (...)

Dimensðes jurídicas dos discursos políticos : a emergencia de uma "linguagem securitária" - traduction : Jacy Alves de Seixas, Universidade federal de Uberlandía, Brasil.

Le 3 mars 2014, par ... traduction(s) en langue(s) étrangère(s), dans Recherches - Gk

Le texte ci-dessous, traduit du français en portugais-brésilien par Jacy Alves de Seixas, est celui d’un article publié dans : Tramas do político : linguagens, formas, jogos, Jacy SEIXAS, Marcia NAXARA, Josiane CERASOLI (dir.), EDUFU, Uberlandia, 2012, p. 229 à 246). Il est ici présenté sans ses caractères spécifiques (italique, notamment). Les notes de bas de page n’y apparaissent pas (sauf exception). Seule la lecture de l’article dans l’ouvrage sus-indiqué permet de retrouver les sources (...)

Désordres, des ordres ? ... au temps des travaux du CURAPP (1997).

Le 8 décembre 2013, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk

Parfois, la copie de certains articles peut m’être réclamée. Comme ces articles peuvent s’être égarés dans les tréfonds de la bibliothèque ou sommeiller dans des cartons fermés depuis l’avant-dernier déménagement, en voici un... « Dés-ordre/s juridique/s » en document joint. Toutefois, il aurait pu, tout aussi bien, être retrouvé sans trop d’efforts parmi les travaux du CURAPP : Désordre(s), CURAPP, PUF, 1997 (p. 201 à 214). (...)

Prises de position politique et bribes de savoir juridique : quelle arrogance ? Prendre le risque d’impréparation d’une intervention ... Arrogância !

Le 6 septembre 2013, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk

La première intervention, présentée lors du colloque sur L’Arrogance qui s’est tenu à Paris en mai 2013, est promise à publication - prévue au dernier trimestre de l’année 2014. Elle traitait principalement de problématiques relatives aux faits d’arrogance, émanant d’institutions de pouvoir ou d’autorité, promus actes juridiques de par l’interférence de certaines juridictions. La seconde intervention, pour le colloque sur Arrogância qui s’est tenu à Belo Horizonte, au Brésil, du 2 au 4 (...)

Dispositions, positions, positionnements du rapporteur public en instance. Diversions autour de : CE sect., 21 juin 2013, Communauté d’agglomération du pays de Martigues, req. n° 352427.

Le 23 juin 2013, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk

C’est en tenant compte des analyses de Nicolas Hervieu, dans son article : « Droit à un procès équitable (Art. 6 CEDH) : Le rapporteur public français finalement sauvé des eaux européennes », et en rappelant l’initiative de Serge Slama pour une « Journée de réflexion des blogs juridiques sur le rapporteur public », que l’arrêt du Conseil d’État du 21 juin 2013, Communauté d’agglomération du pays de Martigues (req. n° 352427) est ici signalé pour information. Ne se penchant pas là sur l’objet (...)

L’usage de la langue française ... dans la MAP. circ. n° 5652/SG, 25 avr. 2013, emploi de la langue française.

Le 13 mai 2013, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk

De par sa circulaire n° 5652/SG du 25 avril 2013 relative à l’emploi de la langue française, le Premier ministre inscrit "l’usage du français par l’administration" dans le cadre de la modernisation des politiques publiques (MAP). Il le conçoit, plus généralement, comme devant "contribuer à la cohésion de notre pays autour d’une langue partagée". Si la circulaire cite l’ordonnance de Villers-Cotterêts de 1539, elle ne fait nullement référence à la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à (...)

Retour sur le plagiat. La source d’inspiration en question. Texte-support de l’intervention orale du 13 février 2013, Centre d’Alembert.

Le 5 mars 2013, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk

La "recherche" ne se plagie pas, dit-on. Ce sont effectivement les résultats de la recherche, diffusés ou communiqués d’une façon ou d’une autre, qui sont le plus souvent objets des plagiats.... Une fonction d’étude, d’analyse, de réflexion impliquant nécessairement une activité d’échange, de discussion, de controverse, de partage ne saurait, considère-t-on de nos jours, être potentiellement plagiable... Afin de dépasser le questionnement classique sur (...)

Au risque de la laïcité revisitée par la séparation des églises et de l’Etat... (Cons. const. n° 2012-297 QPC du 21 févr. 2013, Assoc. promotion et expansion de la laïcité // CE, 15 févr. 2013, Assoc. Grande confrérie de Saint Martial et autres, req. n° 347049

Le 4 mars 2013, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk

En l’espace de quelques jours, deux décisions juridictionnelles ont été rendues en usant d’une référence à la loi du 9 décembre 2005 relative à la séparation des églises et de l’État. Ces deux décisions ne relèvent pas du même ordre. Les problématiques ne sont pas identiques. D’un côté, le Conseil constitutionnel a pu admettre des variations notables dans l’application du principe de laïcité, élément essentiel d’un système de droit républicain, en se fondant sur une série de textes de nature transitoire et (...)

Légifrance, service public et téléservice public...

Le 13 décembre 2012, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk

Le Professeur Hervé Rihal, Directeur du centre Jean Bodin, Recherche juridique et politique, à l’université Angers, avait organisé un colloque "informel" relatif à « Vingt ans d’évolution du droit public (1992/2012) », les 8 et 9 juin 2012. Les intervenants, tous issus de la promotion “Doctrine(s)”, célébraient ainsi les 20 ans de cette promotion. . C’est à cette occasion que fut proposée cette réflexion, fragmentaire et inachevée, construite en vingt points, à propos du site de la diffusion du (...)

Des circulaires sur site internet... Suite et FIN.

Le 28 mai 2012, par Geneviève Koubi, dans Recherches - Gk

En guise de ’suite’ à l’article précédent : « Une refonte du site sur les circulaires est-elle possible ? » ... Le site qui rassemble les circulaires, désormais accessible par le portail Legifrance, est-il "nécessaire" ?. Dans la mesure où tous les bulletins officiels des ministères sont désormais diffusés par voie électronique, il est possible d’en douter. Toutefois, puisque le décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires (...)

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