Liste des brèves

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Publiée(s) en mai 2008

25 mai 2008

Vocables du droit : profilage et plaider-coupable.

dans Culture(s) et droit(s)
La Commission générale de terminologie et de néologie vient enrichir le vocabulaire du droit en y insérant l’expression — si peu juridique ! — d’« analyse comportementale » (JO du 25 mai 2008 ). Elle y ajoute aussi d’autres formules qui indiquent dans quel sens évolue non le droit, ni la langue du (...)

21 mai 2008

Quelques outils pour consulter le nouveau Code du travail

dans Droit administratif. Doctrines. Territoires
Droit du travail Le « nouveau » code du travail est entré en vigueur au 1er mai 2008. Une circulaire du 8 avril 2008 relative à l’entrée en vigueur du code du travail avait en quelque sorte préparé cette arrivée. Plus qu’une simple recodification du Code du travail, l’élaboration du « nouveau » (...)

21 mai 2008

La disparition annoncée de la mixité à l’école

dans DésOrdres juridiques
Le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations adopté par le Parlement prétend apporter des « compléments à la transposition de trois directives » : la directive 2000/43/CE du 29 juin 2000 relative à la mise en (...)

20 mai 2008

Journée mondiale de la diversité culturelle, le 21 mai

dans Culture(s) et droit(s)
Le 21 mai, Journée mondiale de la diversité culturelle pour le dialogue et le développement. Cette date a été choisie par l’Assemblée générale des Nations Unies afin que la réflexion générale sur les valeurs culturelles soit engagée non plus suivant une comparaison stérile des différences entre les (...)

19 mai 2008

Réorganisation du temps scolaire : semaine de 4 jours

dans Questions Droit cri-TIC
Au JO du 18 mai 2008, a été publié un décret relatif à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires. Le décret n° 2008-463 du 15 mai 2008 modifie le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires et (...)

18 mai 2008

Colloque : Républicanismes et droit naturel à l’époque moderne, 5 et 6 juin 2008, Paris

dans Travaux et Recherches
Le colloque « « Républicanisme et droit naturel à l’époque moderne - Des humanistes aux révolutions des droits de l’homme et du citoyen » » se tiendra, les jeudi 5 et vendredi 6 juin 2008, dans la salle des thèses de l’Université de Paris VII Denis Diderot, Immeuble Montréal, 103 rue de Tolbiac, 75013 Paris. (...)

17 mai 2008

droits de l’homme et droits des peuples

dans Cri-TIC de droit
explicitation de la rubrique Aux premiers pas de ce site, cette rubrique s’intitulait seulement « Droits de l’homme ». il s’agissait de faire part d’une préoccupation quant à la dénomination « droits humains » et quant à la formule « droit de la personne », expressions qui masquent le caractère politique et (...)

17 mai 2008

Colloque : 30 mai 2008 - Observ.i.x : un ministère de l’Immigration...

dans Travaux et Recherches
Colloque Observ.i.x : Un an après le décret du 31 mai 2007 relatif aux attributions du ministre de l’Immigration, de l’Intégration, de l’Identité nationale et du Codéveloppement L’originalité de ce colloque est de faire se rencontrer neuf revues de sciences humaines et sociales qui ont publié un dossier (...)

16 mai 2008

Informations sur la loi de 2007 - libertés et responsabilités des universités

dans A-côtés de/du Droit
Toutes les universités ne se sont pas encore mises en phase avec la loi que déjà un rapport d’information (n° 774) a été déposé par la commission des affaires culturelles de l’Assemblée nationale et présenté par B. Apparu, sur la mise en application de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux (...)

14 mai 2008

Jurisdoctoria. Appel à contribution : "Accès au droit"

dans Travaux et Recherches
Jurisdoctoria est une revue spécialisée en droit public comparé et en théorie juridique soutenue par les Ecoles doctorales de Droit public et de Droit comparé de l’Université Paris I - Panthéon-Sorbonne. Elle dispose d’un comité de rédaction – qui fait office de “comité de lecture”. Ceci permet une (...)

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Droit cri-TIC ou Droit cri TIC

Cri TIC, cri-TIC en Droit. Cri-TIC de droit : critique du droit, droit de la critique, droit à la critique, droit critique.

La forme interrogative étant un des signes de l’esprit critique qui anime toute recherche et parcourt tout enseignement, ce site a pour objet, en quelques articles ou brèves, de faire part de questionnements, incomplets et inachevés, sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours du Droit.

Pr. Geneviève Koubi

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